Statuts de l'organisation.

Article 1:

Le nom de notre association sans but lucratif sera National Center for Khmer Ceramics Revival ; dit en Français le Centre National pour la Renaissance de la Céramique Khmère. Notre association sans but lucratif commence son existence en tant que National Center for Khmer Ceramics Revival, quand les articles de l’association seront approuvés par le conseil d’administration et Dirigeants. Les affaires de l’association sans but lucratif sont dirigées par un conseil d’administration comprenant des personnes intéressées ou ayant un intérêt, soit académique ou laïc, dans l’héritage culturel et/ou le soutien envers le Sud-est Asiatique et/ou l’art céramique.

Article 2:

Les buts pour lesquels nous créons l’association sans but lucratif sont les suivants:

La formation professionnelle à toutes les technologies céramiques ; le développement d’ateliers ruraux visant à former à la céramique les populations les plus désavantagées ; La recherche sur les racines de la Céramique Khmère ; la promotion et la vulgarisation des Céramiques Khmères ; le développement de l’Art Contemporain Khmer ; la recherche sur de nouvelles technologies de la céramique ayant un intérêt directe pour les potiers Khmers ; la facilitation à l’accès aux matières premières  pour les potiers Khmers; la facilitation à l’accès aux livres sur la céramique pour les potiers Khmers ;  La facilitation à l’accès aux marchés d’export ; l’organisation d’évènements afin de faciliter la transmission du savoir-faire ; la lutte contre le trafic de Céramiques Antiques Khmères ; la protection au sens large du terme du patrimoine Céramique Khmer et l’impression de publication,s de documents, de ressources Internet et brochures nécessaires ou incidents à tous les sujets sus mentionnés.

Article 3:

Le bureau principal de l’association sis à Phum Thnorl, Khum Sror Ngea, Siem Reap, Cambodge.

 Article 4:

Les affaires de l’association sans but lucratif seront dirigées par un conseil d’administration regroupant huit dirigeants. Les dirigeants seront nommés initialement pour une durée de cinq ans par consentement collectif des membres formateurs de l’association. Le conseil d’administration se tiendra une fois par an, à condition que des fonds soient disponibles, au moment et à l’endroit stipulé dans le règlement.  Les assemblées extraordinaires du conseil d’administration seront provoquées par le Directeur sur requête écrite d’au moins la moitié du conseil d’administration tel qu’il est constitué.

Article 5:

Durant les intervalles entre les réunions des Dirigeants du Conseil d’administration, les affaires de l’association seront administrées par le Directeur.

Article 6:

Une vacance dans le Conseil d’administration des Dirigeants peut se produire par la mort, la résignation, ou le refus d’agir de l’un des Dirigeants. Dans le cas où une telle vacance intervient, le Directeur doit l’annoncer et après cela, la désignation d’un nouveau dirigeant peut être entreprise. Le nouveau Dirigeant doit être agréé par les membres Dirigeants du Conseil d’Administration.

Article 7:

Les employés de l’association sans but lucratifs seront un Directeur, un Assistant-Directeur, une secrétaire et un trésorier, qui seront élus par la majorité des Dirigeants. Le Directeur et l’Assistant-Directeur seront indemnisés d’un montant qui leurs gré ainsi qu’aux Dirigeants du Conseil d’Administration. Les postes de secrétaire et de trésorier seront créé dès que l’association aura les moyens de désigner des personnes pour ces postes. Jusqu’à ce moment les responsabilités de ces postes seront confiées au Directeur et à l’ Assistant-Directeur.

Article 8:

Ces articles devront, le cas échéant être amandé au vote à la majorité par les trois quarts de tous les dirigeants, ou, suite à un courrier proposant l’amendement envoyé à chaque Dirigeant au moins trente jours à l’avance, par une majorité des deux tiers des dirigeants. Les dirigeants du Conseil d’Administration devront de temps en temps adopter de nouveau règlements en dehors des Articles applicables aux statuts. Les règlements peuvent être amandés à la majorité par les trois quarts des dirigeants, ou, suite à un courrier proposant l’amendement envoyé à chaque Dirigeant au moins trente jours à l’avance, par une majorité des deux tiers des dirigeants.

Article 9:

Seul les personnes ayant un haut degré d’humanisme seront éligible aux postes de Directeur, Assistant-Directeur. Ne seront pas éligibles pour le poste de Directeur, Assistant-Directeur, les personnes dont les connections en affaires sont de telles natures qu’ils pourraient générer des revenus financiers au travers de l’Association sans but lucratif seuls ou en accord avec le Conseil d’Administration , ou par l’impropre exploitation de son poste pour le développement de ses buts privés ou celui de ses employeurs. Le premier test d’éligibilité pour satisfaire à cet article sera la liberté de connections commerciales ou gouvernementales de nature qu’il/elle influencera les affaires de l’association pouvant être usé à son profit.

Article 10:

Aucune partie, même substantielle, des activités de notre organisation ne pourra etre empreinte de propagande politique et notre association ne participera pas, et n’interviendra pas (inclus dans ses publications ou déclarations) dans aucune campagne politique à la demande de candidats. En regards de cet article, notre association n’engagera pas, excepté à un degré non substantiel, d’activités et n’exercera pas de pouvoirs qui ne nous font pas avancer dans les buts de notre organisation.

Article 11:

En cas de dissolution de notre association, les Dirigeants du Conseil d’Administration, après payement ou après avoir fait provision des payements de tous les engagements de notre association, se défera de tous les actifs de notre association exclusivement pour les buts de notre organisation de quelque manière que ce soit, ou envers une telle organisation ou une organisation opérant exclusivement dans le charitable, la formation ou à but scientifique qui devra au même temps être qualifié d’organisation exempte de taxes sous la Section 501(c)(3) of the Internal Revenue Code of 1986(or the corresponding provision of any future United States Internal Revenue Law), comme les Dirigeants du conseil d’Administration le détermineront, quelques capital que ce soit dont on ne c’est pas défait d’une telle manière seront mis à disposition pour un arrangement par une juridiction du pays dans lequel le bureau principal de notre Association est basée exclusivement, pour de tels buts ou de telles organisation ou organisations comme il est dit les arrangement devront déterminés quelles sont les organisations et les opérations avec de tels buts.

REGLEMENT

Dispositions générales pour les Fonctionnaires et Dirigeants

1. Chaque employé, Directeur, Assistant Directeur de l’association doit rester en place jusqu’à ce que son successeur soit sélectionné et qualifié. Les emplois peuvent être quittés seulement après que trois mois de préavis aient été notifiés aux Dirigeants du Conseil d’Administration et prestés. Une majorité des trois quarts des Dirigeants du Conseil d’Administration, peut licencier un employé en cas de faute grave ou de négligence.

2. Tous les Dirigeants du Conseil d’Administration doivent prester leur mandat sans aucune compensation sous aucune forme que ce soit. Cela n’exclura pas les remboursements, et l’association remboursera, raisonnablement et si nécessaire les dépenses de déplacements des employés et Dirigeants du Conseil d’Administration de chez eux jusqu’à l’endroit de la réunion des dirigeants du Conseil d’administration et retour jusque chez eux. Ceci ne devra pas être interprété pour prévenir l’emploi de compensation d’accord, du Directeur, Secrétaire, Trésorier et de l’Assistant Directeur.

3. Les membres de Dirigeants du Conseil d’Administration comprendront des académiciens, érudits et des personnes laïques intéressées qui désirent promouvoir et supporter les principes de l’association sans but lucratif.

 4. Le Directeur, l’Assistant Directeur et le trésorier ont tous les droits et devoirs de Dirigeants, excepter le droit de voter et de participer aux Conseil d’Administration extraordinaires, comme dit dans l’article 4 des Statuts de l’Association ; savoir cependant que le Directeur sera requis pour couper un vote, sur lequel une mésentente subsiste ; et ce sur quelque sujet que ce soit.

5. Chaque Dirigeant doit se tenir informé des conditions et activités et aussi des besoins et désires des membres afin qu’il puisse fidèlement et intelligemment représenter les intérêts de ces membres. Il devra assister à toutes les réunions du Conseil d’Administration.

6. La réunion Semi Annuelle des Dirigeants du Conseil d’Administration se tiendra dans l’une des villes capitales d’Asie du Sud-Est, débutant le troisième Vendredi de Janvier. L’endroit de la réunion sera décidé par le Directeur et notifiée par le secrétaire. Les dates et localisation des réunions peuvent être changés moyennant des conditions spécifiques prévues par (1) la majorité des votes des Dirigeants lors de la réunion Semi Annuelle précédente, or (2) une majorité des votes des Dirigeants par courrier, initié par le comité exécutif ou sur pétition d’au moins 5 Dirigeants, un tel vote par courrier au moins 60 jours avant la date de la réunion proposée.

7. Les réunions extraordinaires des Dirigeants du Conseil d’Administration doivent prendre en considération seulement les questions pour lesquelles ils ont été provoqué dans la requête suivant l’Article 4 des Statuts de l’Association. L’appel à une telle réunion devra spécifier le sujet qui sera pris en considération.

8. Une majorité des membres Dirigeants du Conseil d’ Administration ou autre Comité doit constituer un quorum à chaque réunion du Conseil d’Administration ou Comité. Néanmoins, les Articles 8 et 9 pour l’élection de fonctionnaires et les amendements du Statut de L’Association ou les articles du règlement.

9. Avant chaque réunion ordinaire du Conseil d’Administration, le Directeur, sur les considérations des fonctionnaires et Dirigeants, établira un agenda de la réunion. Les propositions d’amendements de l’agenda, l’addition ou l’effacement de sujets seront les premières affaires traitées.

10. Aux questions d’ordre et de procédures non prévues par le présent règlement, la consultation de l’édition courant du « Robert's Rules of Order » prévaudra.

Employés

11. Un Président dirigera toutes les réunions des Dirigeants du Conseil d’Administration. En cas de vacance due à la mort, résignation or incapacité du Président, il sera remplacé par une nomination des Dirigeants du Conseil d’Administration, pour équilibrer les conditions originales d’un tel membre.  

12. En l’absence du Président, le Vice-président présidera la réunion de Dirigeants du Conseil d’Administration et dans la généralité agira à sa place.

13. Le secrétaire enregistrera la procédure de toutes les réunions des Dirigeants du Conseil d’Administration et du comité exécutif ou en son absence, l’Assistant Directeur exécutera cette tâche. Il devra rapidement fournir les copies des procès verbaux de ces réunions à tous les Fonctionnaires et membres du Dirigeants du Conseil d’Administration et les rendre disponibles pour les membres. Il sera responsable de l’entretien des Statuts de l’Association sans but lucratif du Centre National pour la Renaissance de la Céramique Khmère, et remplir tous les rapports qui seront requis de l’Association sous les différentes lois applicables. Il sera l’archiviste de l’Association et l’exécution de son devoir peut être demandée par le Président pour offrir une assistance à des travaux de bureau ou sténographique comme il le requière.

14. Le trésorier sur consultation avec et sujet à la supervision générale de l’Administration et du comité  des finances devra procurer la gestion de chacun des fonds de l’Association. Jusqu’au moment ou ce poste sera attribué, cette tâche sera sous la responsabilité du Directeur de l’Association. Il devra faire un rapport lors de chaque réunion régulière des Dirigeants du Conseil d’ Administration et devra participer aux réunions. Il servira en tant que membre du Comité d’Administration des Finances. Lui et le Directeur seulement auront l’autorité de signer  les chèques et autres documents légaux au nom de l’Association comme demandé dans son rôle de gestionnaire des activités financières. Il devra fournir un lien satisfaisant avec le Conseil d’Administration, les dépenses en vue d’un tel lien seront supportées par l’Association.

15. Le Directeur, sera soumis aux instructions des Dirigeants du Conseil d’Administration et représente l’Association dans ses relations avec le public et les différents gouvernements, agences gouvernementales et officiels par qui l’Association est concernée. Il sera le porte-parole officiel des Dirigeants du Conseil d’Administration, toujours avec le respect de la politique de l’Association.

Comité Exécutif

16. Suivant l’Article 6, le président attribue des responsabilités spécifiques pour:

Monitoring du progrès du tableau des actions et recommandations afin de voir si elles ont été promptement accomplies.
Monitoring des dépenses et audit.
Procurer de l’assistance et conseils généraux au personnel, en connexion avec le tableau des actions.                                                           Recommandations pour les pétitions envers les agences gouvernementales et non gouvernementales.
Evaluation du tableau des règlements proposés et régularisation des changements.                                                                                   Revoir périodiquement les statuts et le règlement de l’association et recommander aux Dirigeants du Conseil d’Administration les changements nécessaires.
Monitoring du progrès du National Center for Khmer Ceramics Revival par rapport à sa Déclaration de Mission

Publication officielle

17. Il y aura, quand la situation financière le permettra, une publication officielle produite par l’association, sous la forme d’un bulletin, le nom sera décidé par les Dirigeants du Conseil d’Administration ou les fonctionnaires de l’association. Une copie de ce bulletin, soit sous sa forme électronique ou imprimée, sera remise, quand les circonstances le demande à chaque membre de l’organisation. La gestion de ce bulletin sera confiée à l’ Assistant Directeur. La politique de la publication sera décidée par les Dirigeants du Conseil d’Administration.

18. Il y aura un site Internet officiel du Centre pour la Renaissance de la céramique Khmère, entretenu par l’association. La gestion de ce site Internet du Centre National pour la Renaissance de la Céramique Khmère sera effectuée par l’ Assistant Directeur. La politique du site Internet du Centre national pour la Renaissance de la Céramique Khmère sera déterminée par les Dirigeants du Conseil d’Administration.

Références

19. Sans changement important, le secrétaire doit de temps en temps, sur avis des membres Dirigeants du Conseil d’Administration, revisiter le règlement afin de le tenir à jour. Chaque termes du règlement faisant référence à "il" ou "elle" doit être lu et compris comme "il/elle". Les références du règlement seront corrigées lorsque ce sera nécessaire par le secrétaire afin d’être remis à jours.

ETHIQUE 

Le Centre National pour la Renaissance de la Céramique Khmère utilisera toutes son énergie afin d’aider les potiers et apprentis potiers Khmers. Toutes les ventes effectuées par l e Centre National pour la Renaissance de la Céramique Khmère serviront à son auto financement. Tous les investissements en dehors de l’autofinancement du Centre National pour la Renaissance de la Céramique Khmère profiteront directement ou indirectement aux  potiers et apprentis potiers Khmers. Pour autant que possible, le soutien des potiers Khmers sera totalement gratuit ; au pire le prix ne dépassera pas le prix de revient du Centre National pour la Renaissance de la Céramique Khmère. Le Centre National pour la Renaissance de la Céramique Khmère est également une place dédiée à l’expression artistique. Le personnel et les visiteurs peuvent, avec l’accord du directeur, utiliser les matières premières et les infrastructures afin de s’exprimer artistiquement. Cependant, ces œuvres resteront la propriété du Centre National pour la Renaissance de la Céramique Khmère. Suivant sa politique de lutte contre le trafic d’antiquités Khmères, le Centre National pour la Renaissance de la Céramique Khmère n’est absolument pas autorisé à acheter de pièces antiques ; quelque soit leur provenance et pays d’origine.

Le conseil d’administration des dirigeants de l’association nommée National Center for Khmer Ceramics Revival, par la présente, adoptent les statuts de l’association et le règlement le 15 Novembre 2006.